Statuts

 

 

TITRE 1 : OBJET, SIEGE, COMPOSITION



Préambule :

 

L’association « Sport en Tête » est une association régie selon  la loi du 1er Juillet 1901.

L’association « Sport en Tête » est une association nationale, dont le champ d’activité s’étend sur le territoire européen.

 

Article 1-1 : Objet :

 

L’association « Sport en Tête »  a pour objet de :

 

  • Mettre en place  des activités et des actions à médiations sportives, dans la perspective du soin en psychiatrie et en santé mentale, tout en coordonnant   des initiatives et des recherches ;
  • Organiser et promouvoir au niveau européen des activités physiques, corporelles et sportives ;
  • Former  ou contribuer à la formation des professionnels, concernés par ces activités dans la perspective du soin

 

Article 1-2 : Le siège social de l’association est fixé à :

 

L’établissement Public de Santé de Ville Evrard

202 avenue Jean Jaurès

93332 Neuilly sur Marne Cedex

 

Ce siège peut être transféré sur simple décision du Conseil d’Administration.

 

Article 1-3 : Représentation des adhérents de « Sport en Tête » :

 

Les adhérents de « Sport en Tête » sont représentés au sein de 2 collèges :

 

Collège des structures

  • Des établissements publics de santé mentale ;
  • Des établissements privés de santé mentale ;
  • Des établissements médico sociaux accueillant des personnes souffrant de troubles ou handicaps psychiques ;
  • Des établissements sociaux accueillant des personnes souffrant de troubles ou handicaps psychiques ;
  • Une association 1901, au sein de ces établissements, peut être adhérente ;
  • Une unité fonctionnelle, au sein de ces établissements, peut être adhérente.

Collège des membres individuels majeurs et non usagers des structures

  • Retraités d’une des structures ci-dessus, adhérente ou pas à « Sport en Tête » ;
  • Tous professionnels actifs au sein d’une structure ci-dessus, non adhérente à  « Sport en Tête » ;
  • Toute personne aux compétences ou expériences spécifiques, dans le champ de la santé mentale ;
  • Des structures ou personnes individuelles, à jour de leur cotisation annuelle

 

Article 1-4 : Présidents et membres d’honneur :

 

Le conseil d’administration pourra  proposer des membres d’honneur ayant un titre honorifique.

Ces présidents d’honneur ne pourront être membres du Conseil d’Administration et n’auront ni pouvoir ni droit de vote.

Ces présidents et membres d’honneur devront être adhérents à l’association.



Article 1-5 : Perte de la qualité de membre :

 

  • Démission ;
  • Décès ;
  • Radiation prononcée par le conseil d’administration pour :

non-respect des règles statutaires de l’association ;

non-respect des biens et des personnes de l’association ;

non-respect du règlement intérieur de l’association.

 

Toute radiation sera  annoncée et validée par le Conseil d’Administration

TITRE  2 : ASSEMBLEE GENERALE



Article 2-1 : Représentation des structures :

 

Un établissement est porteur de 2 voix issues des trois collèges ;

 

-comité directeur ou bureau de la structure

-un membre de l'équipe médicale ou éducative

-un médecin de la structure

 

Chacun des membres sera porteur d’une voix. Il pourra être présent physiquement,  ou se faire représenter en donnant une procuration à un des délégués de sa structure. 

Ainsi, chaque structure pourra être porteuse de 2 voix maximum et un délégué pourra avoir 2 procurations de sa structure.

Un membre délégué d’une  structure pourra être porteur  de 2 procurations de structures extérieures, de son territoire géographique, adhérentes à l’association et à jour de leur cotisation.

Au total : un délégué est porteur de deux voix de son établissement et peut bénéficier de deux procurations de deux structures extérieures. Un délégué peut donc être porteur de six voix maximum.

 

Un membre individuel ne pourra être porteur d’une procuration de structure.

Un individuel est porteur d'une voix et ne pourra fournir qu’une procuration émanant d’un autre membre individuel.

Toute procuration devra être adressée au secrétaire de l’association, au minimum 15 jours avant la date de l’assemblée générale, selon les modalités prévues dans le règlement intérieur de l’association.

La procuration s’annulera si le membre concerné est présent le jour de l’Assemblée Générale.

Pour être prise en compte, au moment du vote, chaque délégué devra préciser lors de l’émargement, à son arrivée, à l’Assemblée Générale :

 

  • le nom de la structure qu’il représente ;
  • le nom de la structure lui ayant donné procuration ;

 

Un membre individuel devra préciser son nom et celui de la personne lui ayant donné procuration.

 

Les Assemblées Générales ne pourront  se tenir et délibérer que si le tiers au moins des adhérents de l’ensemble des collèges est représenté par les délégués (procurations comprises).

En cas de quorum inférieur, l’Assemblée Générale concernée sera reprogrammée au minimum 15 jours après, sans obligation de quorum.

 

Article  2-2 : Assemblée Générale ordinaire :

 

L’Assemblée Générale ordinaire  a lieu 1 fois par an.

Toute cotisation, pour être prise en compte, devra être enregistrée par le trésorier, au plus tard à la date de l’Assemblée Générale.

Article 2-3 : Assemblée Générale élective :

 

L’Assemblée Générale élective se déroule en 2ème partie de l’Assemblée Générale annuelle, selon les modalités contenues dans le règlement intérieur.

 

Est soumis à élection, chaque année, le tiers sortant des 9 membres élus en Assemblée Générale,  selon le tableau établi, mis à jour et validé par au moins 2 membres du Conseil d’Administration, après chaque Assemblée Générale.

 

Article 2-4 : Assemblée Générale extraordinaire :

 

Une Assemblée Générale extraordinaire peut être demandée par au moins un quart des établissements adhérents.

Si elle se déroule le même jour que l’Assemblée Générale annuelle, elle sera annoncée comme telle et les 2 assemblées se feront successivement, mais ne devront  pas être confondues.

La majorité du Conseil d’Administration peut également demander une Assemblée Générale extraordinaire.

 

Les statuts et règlement intérieur ne pourront être réactualisés qu’au cours  d’une Assemblée Générale extraordinaire.

 

Article 2-5 : Vote en Assemblée Générale :

 

Tout vote sera assujetti à signature, précédée du nom et du prénom du votant.  

Tout vote par procuration sera assujetti à signature, précédée du nom et prénom du votant, suivi de l’établissement concerné.



TITRE 3 : LE CONSEIL D’ADMINISTRATION

L’association « Sport en Tête » élit  son Conseil d’Administration, dont la composition tient compte du tiers sortant.

 

Tout vote de ce type, se fera systématiquement à bulletin secret.


Article 3-1 : Composition du Conseil d’Administration :

 

Le Conseil d’Administration est composé de :

 

  • 9 Membres élus en Assemblée Générale, renouvelable par tiers chaque année.

 

Ces membres élus pourront être des représentants de structures ou des membres individuels.

Le Conseil d’Administration devra comporter au moins 5 membres en activité.

 

  • 9  Membres représentant chacune des régions administratives (dont le territoire géographique aura été déterminé au préalable par le Conseil d’Administration de Sport en Tête)  et élus au sein de celle-ci pour 3 ans renouvelable. Régions ARMOR-ARGOAT, CENTRE, EST, ILE DE FRANCE, NORD, PACA, RHONE- ALPES, SUD- OUEST, NORMANDIE.



7 membres parmi les 9 élus en Assemblés Générale, composeront le bureau.

Le Conseil d’Administration pourra élire parmi ses membres, des membres chargés de missions spécifiques dont le rôle sera complémentaire aux missions de chacun des membres du bureau.

Un candidat au Conseil d’Administration devra être adhérent depuis 2 ans, au moins, à « Sport en Tête ».

Tout Conseil d’Administration ne pourra délibérer que si le quorum est atteint, soit 10 administrateurs présents sur 18.

Dans le cas d’une présence inférieure,  il sera reprogrammé au moins 15 jours après, sans limite de quorum.

Les votes devront atteindre la majorité des voix des membres présents pour être validés.

Le Conseil d’Administration peut inviter,  à titre consultatif, toute personne dont la compétence sera complémentaire à celles des personnes élues.

Le webmaster sera invité aux Conseils d’Administration.

 

Le Conseil d’Administration pourra mettre en place une commission, sur une durée déterminée, afin de travailler sur un thème particulier. Elle sera présidée par un membre du Conseil d’Administration.

Ses travaux pourront éclairer  les réflexions du Conseil d’Administration. Cette commission n’aura aucun pouvoir de décision.

Le Conseil d’Administration se réunit au moins 2 fois par an, sur invitation de son président ou sur la demande d’au moins 4 de ses membres, formulée et argumentée auprès du président.

 En cas d’égalité des voix, celle du président est prépondérante.

S’il existe une égalité de vote entre deux personnes, le vote de la personne plus âgée est prépondérante.

 

TITRE 4 : LE BUREAU

Le bureau est élu par le Conseil d’Administration, en son sein, parmi les membres élus  en Assemblée Générale lors de l’Assemblée Générale annuelle.

 

Article 4-1 : Composition du bureau :

Le bureau est composé de 7 membres :

  • 1 président
  • 2 vice-présidents
  • 1 secrétaire
  • 1 secrétaire adjoint
  • 1 trésorier
  • 1 trésorier adjoint

La  mission de chacun sera notifiée dans le règlement intérieur de l’association    « Sport en Tête ».

Le bureau se réunit au moins 2 fois/an, sur invitation du président ou sur demande d’au moins 2 de ses membres, formulée auprès du président.

 

TITRE 5 : ORGANISATION de l’ASSOCIATION

L’association est organisée en régions sur le territoire européen.

Chaque région élit un délégué et un délégué suppléant parmi les référents des structures adhérentes

(cf : règlement intérieur).

Le cumul de ce mandat n’est pas compatible avec celui d’élu au Conseil d‘Administration.

TITRE 6 : CONVENTION, PARTENARIAT, AGREMENTS

L’association « Sport en Tête » pourra passer convention ou partenariat avec toute fédération ou association, si l’objet de celle-ci est compatible et complémentaire avec l’objet de l’association.

Les conventions feront l’objet d’un accord du Conseil d’Administration, après étude en bureau pour validation à l’Assemblée Générale suivante.

Le partenariat fera l’objet d’un accord du Conseil d’Administration, après étude en bureau.

La démarche d’agrément ou de labélisation de l’association, ne sera engagée qu’après délibération du Conseil d’Administration et au regard d’un bénéfice engendré pour l’association ou l’exercice de son action.

TITRE 7 : DOTATION et RESSOURCES

Les ressources sont constituées par :

  • les cotisations des structures et des membres adhérents ;
  • Les subventions ;
  • Les dons et legs.

TITRE 8 : MODIFICATION des STATUTS  DISSOLUTION

 

Article 8-1 : Modification des statuts :

Les statuts ne peuvent être modifiés que sur demande de la majorité des personnes présentes du Conseil d’Administration ou de l’Assemblée Générale.

Ils devront faire l’objet d’un vote en Assemblée Générale extraordinaire, dont ce point sera notifié à l’ordre du jour ;

 

Article 8-2 : Dissolution de l’association :

La dissolution de l’association  « Sport en Tête » ne pourra être effective qu’après un vote en Assemblée Générale extraordinaire, convoquée spécifiquement à cet effet.

 

En cas de dissolution, l’Assemblée Générale extraordinaire désigne  un ou plusieurs membres du Conseil d’Administration, chargés de la liquidation des biens de l’association.

Les actifs seront reversés à une association désignée par le Conseil d’Administration, ou lors d’une Assemblée Générale extraordinaire.





TITRE 9 : REGLEMENT INTERIEUR

Le  règlement intérieur complète ces statuts.

Le règlement intérieur fixe des éléments non prévus dans les statuts.

Le règlement intérieur est validé par le Conseil d‘Administration, avant d’être présenté  en Assemblée Générale.

 

Il comporte :

  • Des précisons sur certains articles de ces statuts ;
  • Les modalités de convocation aux Conseils d’Administration et en Assemblée Générale ;
  • Les modalités de votes et le déroulement de ceux-ci ;
  • Des éléments de réponses à des questionnements récurrents ;
  • Le  « cadrage » de dispositions particulières, liées à l’activité de l’association ;
  • Le rôle et les missions de chacun ;
  • Les dispositions particulières liées au fonctionnement ou aux différentes actions ;
  • Divers éléments de référence.

 



                 

 

Réglement intérieur

     

Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser le fonctionnement de l’association « sport en tête ».

Il est établi en application des statuts associatifs.

En cas de divergence entre ceux-ci et le règlement intérieur ou en cas de difficultés d’interprétation, les statuts ont prééminence.



Chapitre 1 - Les adhérents

  1. Les  établissements ou structures pouvant être considérés adhérents  sont :
  • Des établissements publics de santé mentale
  • Des établissements privés de santé mentale
  • Des établissements médico social accueillant des personnes souffrant de troubles ou handicap psychiques.
  • Des établissements sociaux de personnes souffrant de troubles ou handicap psychiques.
  • Une association 1901 au sein de ces établissements peut être adhérente
  • Une unité fonctionnelle au sein de ces établissements peut être adhérente

Ces structures devront avoir leur siège sur le territoire européen.

Pour adhérer les établissements, structures ou associations devront avoir l’accord de leur direction, organe   dirigeant ou responsable administratif de structure.

Une  structure pourra  se considérer adhérente que si elle est à jour de sa cotisation auprès de l’Association « Sport en tête» dans l’année civile de référence.

Les adhérents institutionnels devront partager les orientations de sport en tête.

 

  1. les adhérents individuels :

 

Peuvent être considérés adhérents individuels

  • toute personne retraitée d’un établissement cité ci-dessus.
  • toute personne partageant le projet global  et les orientations nationales de « Sport en tête ».

A jour de sa cotisation à la date de l’AG annuelle

 

Chapitre 2 - Demande d’adhésion

 

La  1ère demande devra être formulée par écrit à l’aide du formulaire disponible auprès de « Sport en tête », notamment sur son site « sport en tete.fr ».

Les renouvellements d’adhésion se feront après acquittement de la cotisation.

Une adhésion implique le respect  des orientations nationales de l’association.



Chapitre 3- Affiliation et adhésion de l’association « sport en tête »

 

L’association Sport en tête pourra adhérer à une fédération ou association dont l’objet de cette dernière est compatible avec l’objet même de l’association.

Cette adhésion devra permettre la complémentarité avec Sport en tête dans le cadre de son projet initial.

Des conventions de partenariat pourront également être  mise en place.

Chapitre 4-  Organisation des assemblées générales annuelle élective et extraordinaire

 

2 mois avant  chaque adhérent devra recevoir ces 4 documents :

  • L’invitation avec noms des tiers sortants
  • Un formulaire aux  adhérents individuel leur permettant de confirmer ou pas leur présence
  • Un formulaire permettant de poser sa candidature
  • Un formulaire permettant de donner procuration

 

Hormis l’invitation, les 3 autres documents devront être reçus par le président au plus tard  15 jours avant l’assemblée générale. Par la poste il sera tenu compte du cachet de la poste avec date d’envoi. Par mail avec documents scannés l’envoi du mail devra être d’au moins 15 jours avant l’assemblée générale. Les candidatures seront disponibles sur le site.

 

Le jour de l’assemblée générale :

A l’arrivée émargement des délégués et des délégués suppléants sur feuille spécifique

Rapprochement des procurations avec la feuille d’émargements pour éviter des doublons.

 

Chapitre 5 : Votes en Assemblée générale

Chaque vote à la personne sera fait à bulletin secret

Le bureau de vote sera tenu par 3 personnes

  • 1 membre du bureau
  • 1 représentant de région
  • 1 personne de l’assemblée tirée au sort sur la liste des présents

Chaque votant émargera juste après son vote

Un PV d’assemblée générale sera rédigé après chaque assemblée générale et validé à l’assemblée générale  suivante puis remis aux adhérents.



Chapitre 6 :   Séjours à médiations  sportives

Le nombre de personnes du bureau national présentes pour l’organisation d’un séjour sera décidé en conseil d’administration.

Le nombre ne pourra excéder 3 personnes.

 

Chapitre 7 : Médicalisation des séjours

Un cahier des charges sera élaboré pour la médicalisation de chacun des séjours

Une médicalisation des séjours est souhaitable

 

Chapitre 8-   Conditions de remboursement des frais  et modalités

Seront déterminées au 1er conseil d’administration après l’assemblée générale annuelle :

Les personnes pouvant prétendre aux remboursements de frais

Les modalités de remboursement

Le montant des remboursements de  frais d ‘hébergement et de restauration

Le montant du remboursement des frais kms

Les  décisions seront actées sur le PV de ce conseil d’administration



Chapitre 9 : Conseil d’administration

 

Les invitations devront parvenir 1 mois  avant la date aux membres du conseil d’administration.

Chaque invitation devra être accompagnée d’un ordre du jour et des documents nécessaires à la bonne tenue du conseil d’administration.

Chaque vote de personnes sera fait à bulletin secret

Un relevé de décisions sera rédigé à chaque conseil d’administration et signé du président, secrétaire et trésorier à chaque fin de conseil d’administration

Un PV de conseil d’administration sera rédigé après chaque conseil et envoyé aux membres accompagné de la copie du relevé de décisions.



Chapitre 10 : Informations transmises aux adhérents sur le site

Les statuts  et règlement intérieur de Sport en tête

La composition du conseil d’administration et du bureau

Les relevés de décisions des conseils d’administration

Les PV d’assemblée générale

 

Chapitre 11 : Mission de chacun des membres du bureau

Président

  • Représente physiquement l’association dans les actes de la vie civile
  • Doit incarner le projet de l’association « sport en tête »
  • Doit faire fonctionner les instances de gouvernances
  • Doit faire fonctionner le réseau relationnel
  • Reste garant de l’ensemble des dépenses au regard du budget prévisionnel validé en assemblée générale annuelle
  • Reçoit les demandes de tirage, qu’il soumettra à la décision du bureau.

 

Vice président

  • Est responsable de la formation et a en charge l’élaboration des formations, tant sur le plan du contenu que du recrutement des formateurs ainsi que l’organisation logistique en étant garant de la faisabilité économique.
  • Il négocie le co-conventionnement pour les formations diplômantes
  • Assure la rédaction des conventions de stage, analyse les fiches d’évaluation des stagiaires et les restitue aux formateurs
  • Participe à l’élaboration du programme des colloques
  • Rédige au  premier trimestre de l’année en cours le bilan pédagogique de l’année écoulée
  • Doit transmettre le bilan financier au trésorier et au président

 

Le secrétaire

  • Est responsable de la mise à jour des fichiers adhérents
  • Est responsable de l archivage des écrits
  • Est responsable de la rédaction des comptes rendus des instances
  • Reçoit les demandes d’inscription aux séjours
  • Est responsable de l’envoi des convocations

 

Le secrétaire  adjoint

  • Est coordinateur référent des séjours thérapeutiques et à en charge l’organisation logistique
  • Est responsable de la mise à jour régulière des plaquettes d’information et de toute autre mission concernant les séjours en relation avec le secrétaire

Trésorier

  • Gère le budget de l’association
  • Tient les comptes de l’association (document excel, grand livre)
  • S’assure des relations avec les banques
  • Règle les frais de déplacement, de restauration et d’hébergement
  • Etablit un budget prévisionnel pour chaque séjour
  • Fait les factures des établissements participant aux séjours thérapeutiques
  • S’assure du règlement des factures par les établissements
  • Règle les factures liées aux dépenses lors des séjours thérapeutiques
  • Fait un bilan financier pour chaque séjour thérapeutique
  • Présente le bilan financier général de l’association au conseil d’administration et à l’assemblée générale pour validation
  • Accompagne les équipes lors de l’élaboration du budget de l’ensemble des séjours

Trésorier adjoint

  • Gere les adhésions à l’association
  • Gere l’appel des cotisations
  • Etablit les factures des adhésions
  • Relance les adhérents
  • Fait un bilan des adhésions
  • S’assure du respect des orientations nationales, par les adhérents
  • Effectue les demandes de subventions, en collaboration avec le trésorier et la présidente

 

Chapitre 12 : Missions du délégué régional

  • Chargé de transmettre l’ensemble des informations nationales au sein de sa région
  • Chargé de transmettre l’ensemble des informations régionales au niveau national
  • Chargé d’organiser une assemblée régionale annuelle
  • Chargé de transmettre les comptes rendus des régions au président et au secrétaire
  • Transmet les factures d’adhésion  de sport en tête aux établissements de sa région
  • Prospecte les unités de santé mentale de son territoire avec l’aide de sport en tête national.

 

Chapitre 13 Droit de tirage

Il fait l’objet d’un règlement disponible sur le site « sport en tete.fr »